Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site capoxygene.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le site capoxygene.com est édité par la société Cap Oxygène, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé  663 chemin du Tremplin 42660 Le Bessat, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 828 762 583 RCS Sait-Étienne.

Réalisation du Site Internet

Consultant Digital – consultant-digital.fr

Responsable de publication

Reynaud Jean-Marie

Hébergeur

Le site capoxygene.com est hébergé par la société OVH.

OVH
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N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :
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59100 Roubaix
France

CNIL

La société Cap Oxygène conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

La société Cap Oxygène a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 210983 .

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par Cap Oxygène. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : cap-oxygene@orange.fr